Définitions
Client : toute personne physique ou morale visitant le Site et/ou utilisant les services proposés.
Prestations : ensemble des contenus et services mis à disposition par LA TOUCHE ROSE via le Site, notamment textes, images, vidéos, documents, formulaires.
Informations clients : données personnelles collectées dans le cadre de la gestion de la relation client et de l’utilisation du Site.
Utilisateur : toute personne accédant au Site.
Données personnelles : informations permettant directement ou indirectement l’identification d’une personne, conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679).
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Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, sont précisés aux utilisateurs du site [nom du site] les éléments suivants :
Propriétaire :
MADAME ADELINE LEFEVRE
Siège social : 187 AVENUE DE SAINT-ANTOINE, 84800 L’ISLE-SUR-LA-SORGUE
SIRET : 90875090400017
Responsable de publication :
MADAME ADELINE LEFEVRE
Webmaster :
JK2 Agence Web
Hébergeur :
GANDI SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris – France
Contact :
contact@jk2agenceweb.fr
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Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site [nom du site] implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; l’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Le Site est accessible à tout moment, sauf interruption technique pour maintenance. LA TOUCHE ROSE s’efforce de communiquer en amont les périodes d’indisponibilité lorsqu’elles sont connues.
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment, l’utilisateur est invité à les consulter fréquemment.
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Description des services fournis
Le site a pour objet de présenter les prestations proposées par LA TOUCHE ROSE :
LA TOUCHE ROSE s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subvenir. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent évoluer.
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Limitations techniques
L’utilisateur s’engage à accéder au Site avec un matériel récent, exempt de virus et disposant d’un navigateur à jour.
Le Site est hébergé au sein de l’Union Européenne et conforme au RGPD.
L’hébergeur peut interrompre son service pour maintenance, amélioration ou défaillance technique. Ni LA TOUCHE ROSE ni l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas d’indisponibilité ou de difficultés liées au réseau Internet.
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Propriété intellectuelle
LA TOUCHE ROSE est propriétaire des droits d’usage sur l’ensemble des éléments du site : textes, images, graphismes, vidéos, logos, icônes, structure.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle du Site ou de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Limitation de responsabilité
LA TOUCHE ROSE ne saurait être tenue responsable :
• de dommages matériels liés à l’utilisation du Site ;
• d’incompatibilités techniques ou bugs lors de la navigation ;
• de pertes indirectes (perte de chiffre d’affaires, perte de données, impossibilité d’utiliser un service…).
Les espaces interactifs du Site peuvent être modérés. LA TOUCHE ROSE se réserve le droit de supprimer tout contenu manifestement illicite sans préavis.